Le guide thématique Petit Futé GUIDE DE L'EXPATRIATION : Protection sociale et Assurances

Protection sociale et Assurances

La protection sociale est un mécanisme de prévoyance collective. En contrepartie de cotisations, vous bénéficiez d'une protection de la société contre certains risques (maladie, vieillesse, chômage, invalidité, accidents du travail et maladie professionnelle, charge d'une famille). Le système français de protection sociale est particulièrement étendu. Quand vous partez à l'étranger, vous devez veiller à conserver une couverture d'assurance maladie et à assurer dans la mesure du possible la continuité de vos droits et de vos cotisations en matière de chômage et de retraite.

C'est un sujet qu'il faut traiter avec sérieux, en amont de votre départ car les systèmes de protection sociale varient grandement en qualité d'un pays à l'autre.

S'expatrier aux Etats-Unis n'implique pas du tout les mêmes précautions que s'expatrier en Finlande, et vous allez devoir réfléchir précisément à votre situation personnelle. Pour monter votre dossier Protection sociale et assurances, qui englobe les questions de santé, d'emploi, d'assurances et de retraite, posez-vous ces trois questions préliminaires :

Quel est l'état du système de santé de mon pays d'accueil ?

Quel sera mon statut : expatrié ou détaché ?

Quels sont mes besoins personnels ?

Une carte mondiale des risques sanitaires et sécuritaires

La société International SOS a établi une carte qui met en valeur les différents niveaux de risques par pays. Voir également la rubrique "Sécurité" dans le chapitre "Ma vie d'expatrié".

Sur le plan sanitaire

Il ressort notamment que l'Europe, les Etats-Unis, l'Australie et la Nouvelle-Zélande, le Japon et le Chili possèdent un système de santé et des conditions d'hygiène confortables, qui limitent le risque sanitaire. La Russie, la Chine, l'Inde, le Brésil et l'Argentine présentent des structures sanitaires inégales, en fonction des zones, les villes étant bien mieux loties que les campagnes reculées. Une grande partie de l'Afrique reste assez en retard sur ces points et certains pays sont même considérés comme dangereux sur le plan sanitaire (Burkina Faso, Niger, Libye, Centrafrique, Somalie). A ceux-là s'ajoutent l'Afghanistan, l'Irak, le Yémen, la Syrie et la Corée du Nord, qui sont actuellement dans de très mauvaises conditions sanitaires, compte tenu de leurs situations politiques.

Sur le plan sécuritaire

International SOS établit plusieurs degrés de risques pour le voyageur et l'expatrié. Les pays à haut risque d'Amérique centrale (Mexique, Guatemala, El Salvador, Colombie, Honduras, Haïti, Venezuela) présentent une violence principalement liée aux cartels de drogue. Le risque, notamment terroriste (enlèvements et attaques), se retrouve plus en Afrique (Libye, Niger, Mali, Sud Soudan, République centrafricaine, Somalie) et au Moyen-Orient (Syrie, Irak, Afghanistan). En Asie, les anciennes républiques soviétiques d'Asie centrale, le Pakistan, l'est de l'Inde, le Myanmar, le nord de la Malaisie et l'est de l'Indonésie sont considérées à haut risque également, pour les mêmes raisons.

A consulter ici : www.internationalsos.com/travelriskmap

Voici les deux règles d'or de tout bon voyageur prévoyant et sérieux : prenez soin de vous et contractez une bonne assurance.

Pour vous informer de l'état sanitaire du pays et recevoir des conseils, n'hésitez pas à vous adresser à la Société de médecine des voyages du centre médical de l'Institut Pasteur au ✆ 01 40 61 38 46 (www.pasteur.fr) ou vous rendre sur le site du ministère des Affaires étrangères à la rubrique " Conseils aux voyageurs " (www.diplomatie.gouv.fr/voyageurs) ou de l'Institut national de veille sanitaire (www.invs.sante.fr).

En cas de maladie ou d'accident grave, il faut contacter le consulat français. Il se chargera de vous aider, de vous accompagner et vous fournira la liste des médecins francophones et hôpitaux locaux. En cas de problème grave, c'est aussi lui qui prévient la famille et qui décide du rapatriement. Les frais engagés ne seront pas pris en charge par l'Etat, il est donc vivement conseillé de souscrire une assurance rapatriement avant le départ.

Avant de partirHaut de page

C'est plusieurs mois avant le départ qu'il faut commencer à se préoccuper de cette question. D'abord, prenez rendez-vous avec votre médecin traitant pour un check-up complet et pour déterminer quels types de vaccins il vous faudra en fonction de votre destination. Consultez un médecin spécialisé dans les maladies tropicales, si votre voyage vous amène à rencontrer ces risques.

Si vous suivez un traitement médical, vous devez examiner, avec votre médecin traitant, de quelle façon vous pourrez continuer ce traitement à l'étranger, en vérifiant si les médicaments adéquats sont disponibles sur place ou si vous devez vous les faire envoyer. Les médicaments que vous emportez doivent toujours être accompagnés de leur ordonnance. Notez que certains produits considérés comme des médicaments en France sont prohibés dans certains pays, et leur détention peut être passible de lourdes condamnations.

Un contrôle dentaire est aussi indispensable, vous ne voulez pas d'une carie furieuse pendant votre trek dans le désert de Gobi. Sachez aussi que la pression, en avion ou lors d'une plongée sous-marine, peut faire sauter vos plombages ; vérifiez donc leur solidité.

Ensuite, il vous faut contracter une assurance et un contrat d'assistance. Avant de partir, vous pouvez contacter le service Santé Voyages ✆ 05 56 79 58 17 (Bordeaux) • ✆ 04 91 69 11 07 (Marseille) • ✆ 01 40 25 88 86 (Paris).

Pour plus d'informations, reportez-vous au site www.astrium.com, une banque de données francophone qui présente des fiches pays et des conseils aux voyageurs en matière de risques sanitaires.

En fonction de votre destination, il vous faudra peut-être des vaccins. Renseignez-vous sur le site de l'Institut Pasteur ou du ministère des Affaires étrangères (rubrique Conseils au Voyageurs) pour connaître ceux qui correspondent à votre projet. Planifiez vos piqûres six mois à l'avance, car certains vaccins ne peuvent pas être faits en même temps.

Pour savoir s'il faut se faire vacciner, vous devez répondre à ces deux questions :

quelles sont les obligations administratives des pays visés (protection contre d'éventuels risques infectieux venus de l'extérieur) ?

quels sont les risques réels encourus par le voyageur (maladies sur place, comme le paludisme) ?

Liste des vaccins courants en FranceHaut de page

Profitez de votre visite médicale pour vérifier si vous êtes bien à jour dans vos vaccins courants : tétanos, diphtérie, poliomyélite, hépatite A/B, rage, PPD tuberculose, rougeole-rubéole, typhoïde, encéphalite japonaise et grippe.

Fièvre jaune, un vaccin souvent recommandéHaut de page

La fièvre jaune est une maladie virale, transmise à l'homme par les moustiques. Elle est surtout présente dans les régions tropicales. Après une semaine d'incubation, la maladie provoque fièvres, frissons et maux de tête. Pour les cas les plus graves, après plusieurs jours apparaît un syndrome hémorragique caractérisé par des vomissements de sang noirâtre, un ictère et des troubles rénaux. Il n'existe aucun traitement spécifique pour soigner la fièvre jaune, si ce n'est le repos au lit accompagné de médicaments permettant de lutter contre les symptômes.

Couverture socialeHaut de page

En devenant expatrié, on perd ses droits à l'Assurance Maladie française et on relève, en principe, du régime de Sécurité sociale du pays où l'on travaille. Il est dans tous les cas obligatoire de cotiser à ce régime. Trois options s'offrent à vous.

Vous vous appuyez uniquement sur le régime de protection sociale locale.

Vous optez pour une assurance privée locale ou française spécialisée dans l'international.

Vous adhérez à la Caisse des Français de l'Etranger (CFE). Spécialement créée pour les Français de l'étranger, elle permet notamment qu'à votre retour en France, il n'y ait aucun délai de carence ou trimestre perdu pour votre retraite.

Attention : l'adhésion à la CFE ne dispense pas de cotiser au régime obligatoire du pays d'expatriation.

Lorsque vous préparez votre expatriation, renseignez-vous également auprès des organismes spécifiques à l'expatriation.

Une situation variable en fonction de la destinationHaut de page

La protection sociale du pays d'accueil, obligatoire pour les expatriés, est souvent bien différente, voire inférieure à celle mise en place en France. Les coûts médicaux locaux peuvent être très différents de ceux pratiqués en France.

Notez que l'existence ou non d'une convention de Sécurité sociale entre votre pays d'accueil et la France a de l'importance. Cela permet, par exemple, de prévoir le maintien des droits acquis en France dans le pays d'accueil. Les pays de l'Union européenne disposent, par ailleurs, d'un règlement communautaire spécifique et de la CEAM, carte européenne d'assurance maladie (qui a certaines limites).

Une solution temporaire avec la CEAM

Si vous n'optez pas immédiatement pour le régime de l'expatriation, par exemple si vous réalisez une ou plusieurs missions courtes avant de vous installer définitivement dans le pays, la CEAM est une option temporaire.

La carte européenne d'assurance maladie remplace les multiples formulaires E111, E126 et autres. Elle permet la prise en charge des frais médicaux dans les mêmes conditions que pour les assurés du pays d'accueil.

Le cas des VVTistes

Le VVT ne donne pas droit à la Sécurité sociale locale. Les VVTistes doivent donc souscrire à une assurance complète pour couvrir d'éventuels frais médicaux, l'hospitalisation, le rapatriement et la responsabilité civile. Votre employeur pourra vous demander une preuve que vous êtes assuré. Pour l'assurance, votre carte de crédit peut couvrir un certain nombre de choses, mais souvent pour une durée limitée. Renseignez-vous avant de partir.

Le cas du détachement

Le détachement concerne les salariés d'une entreprise française, qui sont envoyés en mission longue à l'étranger, sans être coupés du lien social avec la France. Ainsi, un salarié détaché bénéficie toujours du système de protection sociale français.

Selon l'Assurance Maladie, la durée du détachement d'un salarié dans un Etat hors UE/EEE/Suisse et n'ayant pas signé de convention de Sécurité sociale avec la France ou dans un territoire d'outre-mer (autre que la Nouvelle-Calédonie et la Polynésie française) est, en principe, limitée à 3 ans mais cette période initiale peut être prolongée de 3 ans supplémentaires, sous réserve d'obtenir l'accord de la Caisse d'Assurance Maladie du siège de l'entreprise.

Bien souvent, l'employeur français ne laisse pas le choix à son salarié et lui impose le régime de l'expatriation (si par exemple la mission est plus longue que trois ans). Toutefois, il arrive que le salarié puisse choisir entre les deux régimes. Voici ce qu'il faut savoir avant de prendre sa décision : renseignez-vous sur la nature de la protection sociale du pays de destination, et notammen

le niveau des prestations, le coût des cotisations sociales, le coût des soins de santé et la durée de la mission.

PrécautionsHaut de page

Sur place, et particulièrement dans les pays à risques, il vous faudra respecter quelques précautions pour éviter des problèmes de santé courants en voyage. D'ailleurs, n'hésitez pas à discuter avec les locaux pour connaître les dangers potentiels de la région.

Premier point, l'hygiène. Dans certaines zones du monde, c'est un problème récurrent. Voici quelques conseils : lavez-vous souvent les mains, des bactéries peuvent se cacher partout et notamment des bactéries que votre organisme n'est pas habitué à combattre ; ne dormez pas à même le sol, ne marchez pas pieds nus, ne séchez pas votre linge par terre, évitez de vous baigner dans les lacs et ne touchez pas les animaux errants.

Alimentation. Dans les pays concernés, ne buvez que de l'eau en bouteille, pelez les fruits et faites bouillir 10 min le lait avant de le consommer. Evitez coquillages, aliments crus, aliments cuits mais froids (conservés au frigo), glaçons, glaces, d'une manière générale tout ce qui contient de l'eau locale. Si vous êtes pêcheur ou cueilleur, renseignez-vous auprès des locaux sur les produits non comestibles.

Diarrhée du voyageur. Statistiquement, un voyageur sur deux est touché par la tourista au cours des 48 premières heures de son séjour. Ces diarrhées et douleurs intestinales sont dues à une mauvaise hygiène, à la cuisson insuffisante des aliments, à une nourriture trop épicée ou, le plus souvent, à l'eau. 80 % des maladies contractées en voyage sont en effet directement imputables à une eau contaminée. Ces troubles disparaissent en général en un à trois jours. Prenez un anti-diarrhéique, un désinfectant intestinal et hydratez-vous bien (pas de jus de fruits). Si la diarrhée persiste ou s'accompagne de pertes de sang ou de glaires, consultez un médecin.

Pour éviter ces désagréments, achetez des bouteilles d'eau scellées, faites bouillir l'eau (le café et le thé sont des boissons "  sûres  "), évitez les crudités ou les fruits non pelés, bannissez les glaçons, ne vous brossez pas les dents avec l'eau du robinet et ayez toujours sur vous des comprimés désinfectants. Avant de partir, vous pouvez acheter du Micropur® Forte DCCNa - seul produit sur le marché qui purifie l'eau rapidement (élimine bactéries, virus, giardia et amibes) et permet à l'eau de rester potable.

Il existe aussi Aquatabs® ou Hydroclonazone®. Ce dernier est le moins cher mais le goût en chlore est très prononcé et seules les bactéries sont éliminées. Pour les aventuriers, un filtre est indispensable pour l'eau boueuse. Les filtres Katadyn® répondent aux attentes de ces baroudeurs avec plusieurs modèles, dont le filtre bouteille qui permet d'avoir de l'eau potable instantanément sans pomper (il élimine aussi les virus).

Attention aussi au soleil. Certaines zones du monde, comme l'Océanie par exemple, sont caractérisées par un trou dans la couche d'ozone, on peut alors prendre un coup de soleil en seulement 10 minutes. Evitez donc de vous exposer entre 11h et 17h, protégez-vous au moyen de vêtements longs, crèmes solaires indice 50 au minimum, chapeau et lunettes de soleil.

Paludisme. Ensuite, le paludisme est l'un des risques les plus souvent rencontrés dans les pays tropicaux. Notez que dans plusieurs langues, paludisme se dit "malaria". A ce jour, il n'y a pas de vaccin contre cette maladie transmise par les moustiques et qui peut être mortelle. Sachez que plusieurs types de paludisme existent, renseignez-vous donc sur le site de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) - www.who.int/fr - pour connaître la zone dans laquelle vous prévoyez de partir. Les principales régions touchées sont l'Afrique tropicale, l'Amérique et l'Asie forestière. Pour se prémunir contre le paludisme, il faut allier plusieurs protections. Le traitement chimio-prophylactique est la première phase. Ce médicament préventif est à prendre avant, pendant et après le voyage, mais on considérera que les traitements préventifs sont inutiles en cas de longue exposition. D'où l'importance de prévoir à l'avance ce traitement, avec votre médecin traitant, qui saura déterminer quel type de traitement est adapté à votre condition physique. L'autre protection sera bien sûr un anti-moustique efficace, à utiliser constamment une fois sur place, ainsi que des vêtements longs à porter notamment pendant les pics de moustiques, au coucher et au lever du soleil. Le mieux, en cas d'exposition prolongée au risque de malaria, est de se doter de Malarone® qui pourra, dans le cas où vous seriez infecté, calmer la crise le temps de trouver un centre médical compétent.

Piqûres et morsures. D'une manière générale, protégez-vous des piqûres et morsures d'animaux, notamment les tiques et les mouches, en plus des moustiques. Un bon répulsif est donc à glisser impérativement dans ses bagages. Quant aux scorpions, fourmis et autres sympathiques serpents, le bon sens vous dictera votre conduite : portez des chaussures montantes et fermées, des pantalons longs. N'oubliez pas de secouer votre sac de couchage ou vos vêtements avant de les passer et ne marchez pas pieds nus sur la plage - des poissons tels que les vives peuvent s'y cacher. Sachez aussi que le bruit éloigne les serpents.

Dans les pays aux structures sanitaires insuffisantes, évitez tatouages, piercings et acupuncture. Egalement, refusez tout soin sans matériel neuf à usage unique, car les risques d'infection, voire de transmission de virus tels que l'hépatite B et C, ainsi que le sida, sont présents. De même pour les soins dentaires et les transfusions sanguines.

Route. Dernier conseil, soyez prudent sur les routes et portez un casque si vous voyagez en deux-roues. Plus de 30 % des rapatriements médicaux sont liés à des accidents de la route. Piqûre de rappel : contractez bien une assurance ou un contrat d'assistance !

PharmacieHaut de page

Enfin, préparez-vous une pharmacie de secours, avec des produits de premiers soins, vos médicaments habituels si vous en avez, les ordonnances correspondantes et votre carnet international de vaccination si besoin est. N'oubliez pas les coordonnées de votre assurance, ainsi que celles de votre médecin.

Quelle que soit votre destination, voici des indispensables à prévoir en grand nombre dans votre trousse à pharmacie : un thermomètre, des compresses stériles, des pansements micropores hypoallergéniques, des bandes adhésives de contention élastique et non élastique, pour les strappings, une paire de ciseaux et une pince à épiler, une boîte de compresses alcoolisées, des sachets d'antiseptiques cutanés, des produits anti-insectes, des protections solaires, des pansements à l'arnica contre les coups, des comprimés de stérilisation d'eau, des médicaments (sur les conseils de votre médecin) : aspirine ou paracétamol, un antidiarrhéique, un antiseptique intestinal, un antispasmodique, un antihistaminique, une crème pour les brûlures, anti-inflammatoires, collyre pour les conjonctivites, coalgan pour les saignements de nez.

Si vous avez prévu de faire de la randonnée : pansements contre les ampoules, fil et aiguille, pansements gras pour les brûlures, antimycosique en spray ou en poudre, pack de froid à usage unique, traitement pour les piqûres d'insectes, couverture de survie. Un traitement anti-paludique est indispensable, surtout si vous comptez voyager en forêt.


Mal des transportsHaut de page

Pour certains, le voyage tourne au calvaire lorsqu'il s'agit de prendre les transports, quels qu'ils soient. Voici quelques conseils généraux pour survivre à un trajet qui s'annonce mouvementé...

D'abord, quelques principes de base. Si vous craignez les transports, pensez à manger des aliments neutres avant le voyage (pâtes, riz), passez aux toilettes avant de monter à bord et essayez de concentrer votre attention sur autre chose, écoutez de la musique ou regardez un film par exemple. Si vous divertir ne suffit pas, évitez de bouger rapidement, restez plutôt semi-allongé et placez-vous dans le sens de la marche. Fixez des objets immobiles (l'horizon par exemple) ou mieux, fermez les yeux. Ne lisez pas ! Essayez de boire de l'eau régulièrement et couvrez-vous bien, le froid accentue le malaise. Si, malgré ces précautions, vous êtes malade, n'oubliez pas que cela passe, même si sur le coup on a l'impression d'y rester... Et ne vous retenez pas de vomir (n'oubliez donc pas de prévoir un sac plastique dans cette éventualité), cela ne fera qu'empirer les choses.

Autre option pour éviter de finir la tête dans un sac en papier, des médicaments sont à prendre avant l'apparition des symptômes, en prévention. Cela dit, sachez qu'ils ont tous l'effet secondaire de rendre somnolent, il vous sera donc impossible de conduire ou de barrer après la prise. Renseignez-vous auprès de votre médecin pour connaître la liste de tous les anti-naupathiques, nous recommandons Mercalm et Nautamine, pour les avoir essayés. Enfin, évitez l'alcool, qui risque de provoquer des nausées et surtout pour les risques d'interaction avec les médicaments, notamment les anxiolytiques.

Air. Le mal de l'air est en partie provoqué par la peur irrationnelle de l'avion, sur ce plan, à vous de trouver comment vous détendre. D'un point de vue pratique, placez-vous au centre de la cabine et surtout pas en queue, où l'appareil remue beaucoup plus. Vérifiez la présence de sacs en papier dans le dossier du siège avant.

Mer. Mieux vaut rester à l'air libre et bien couvert que descendre en cabine. L'intérieur des bateaux nous fait perdre tous nos repères ; à l'extérieur, il est plus facile de fixer son regard sur l'horizon qui, lui, ne bouge jamais. Barrer détourne l'attention, sinon dormir est une autre option. Comme en avion, placez-vous au centre du navire, où les mouvements sont atténués.

Terre. En bus, train ou voiture, placez-vous dans le sens de la marche. Ne lisez surtout pas et concentrez-vous sur le paysage extérieur.

Il existe plusieurs manières de quitter son travail (cf. le chapitre C'est décidé je pars) : le congé sabbatique, sans solde, la démission, la rupture conventionnelle, dans certains cas vous avez droit à l'assurance chômage.

Quelles indemnités ? Contactez votre Pôle Emploi pour vous renseigner sur vos droits et sur la possibilité de toucher, ou non, vos indemnités à l'étranger.

Un service spécial expat'. Notez également que l'expatrié qui a toujours travaillé pour une entreprise française est normalement affilié au Pôle Emploi Services (institution gestionnaire de l'assurance chômage des expatriés) à titre obligatoire par l'employeur. Il est également possible d'y souscrire à titre individuel. En cas de perte d'emploi, l'expatrié qui est affilié au Pôle Emploi Services peut obtenir une allocation sous certaines conditions, mais il faut se réinscrire à Pôle Emploi en France dans les 12 mois qui suivent la perte d'activité. Cette adhésion préalable au Pôle Emploi Services est importante car le demandeur d'emploi, s'il est indemnisé, bénéficie automatiquement de la couverture assurance maladie, assurance vieillesse et retraite complémentaire.

Un réseau international. Rapprochez-vous également de Pôle Emploi International si vous souhaitez vous renseigner sur les opportunités dans votre pays d'accueil.

RetraiteHaut de page
Cotiser pendant son expatriationHaut de page
Trimestres validés par accordsHaut de page

Dans certains cas, les trimestres travaillés à l'étranger et non cotisés en France peuvent être validés par le biais d'accords internationaux de Sécurité sociale. S'il s'agit d'un des pays de la zone d'application des règlements communautaires ou d'un pays signataire d'un accord de Sécurité sociale avec la France, reportez-vous respectivement aux règlements communautaires ou à l'accord de Sécurité sociale. Les pays de l'Union européenne, aux côtés de l'Islande, de la Norvège et de la Suisse, appliquent les règlements communautaires. Un trentaine de pays en plus, dont les Etats-Unis, le Canada et le Japon ont signé un accord de Sécurité sociale avec la France.

Trimestres cotisés par adhésion volontaire à la CFEHaut de page

On peut adhérer, à titre individuel, à l'assurance volontaire vieillesse de la CFE pour se constituer une retraite de base complète et ne pas perdre de trimestres pour sa retraite française, dans le délai de deux ans qui suit le début de son activité à l'étranger, avec une date d'effet fixée, au choix, au 1er jour du trimestre civil en cours ou du 1er jour du trimestre civil suivant la réception de la demande.

En cas de démission pour suivre votre conjoint à l'étrangerHaut de page

On peut continuer à cotiser au régime général de retraite de la Sécurité sociale en s'adressant à sa dernière caisse primaire d'assurance maladie (service de l'assurance volontaire) et ce dans un délai de six mois suivant la cessation d'activité salariée en France.

Retraites complémentairesHaut de page

Si vous êtes salarié expatrié d'une entreprise relevant du secteur privé, qu'elle soit établie en France ou à l'étranger, vous avez la possibilité d'être affilié aux caisses de retraite complémentaire de votre entreprise, ou bien auprès de la CRE ou de l'IRCAFEX (institutions du groupe Humanis). Deux conditions sont à remplir au choix : avoir cotisé auprès du régime ARRCO et/ou du régime AGIRC au titre d'une activité antérieure ou bien cotiser à l'assurance vieillesse de la Caisse des Français de l'étranger au titre de l'activité exercée à l'étranger.

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